Actes administratifs

Liste des délibérations examinées
Délibérations

2022

034_2022.10.11_Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire (PDF) publié le 19/10/2022 à 16:17034-2022.10.11_Annexe visée (PDF) publié le 19/10/2022 à 16:19035_2022.10.11_Plan de sobriété énergétique (PDF) publié le 19/10/2022 à 16:21036_2022.10.11_Avenants aux marchés de travaux pour la requalification des espaces publics de Montrevel-en-Bresse Secteur Ouest (PDF) publié le 19/10/2022 à 16:22036_2022.10.11_Avenant lot 1 visée (PDF) publié le 20/10/2022 à 07:24036_2022.10.11_Avenant lot 2 visée (PDF) publié le 20/10/2022 à 07:28036_2022.10.11_PV CAO visé (PDF) publié le 20/10/2022 à 07:29037_2022.10.11_Convention entre la commune de Montrevel-en-Bresse et le Département de l’Ain relative à un aménagement de sécurité sur la RD67 (PDF) publié le 20/10/2022 à 09:30037_2022.10.11_Annexe visée (PDF) publié le 20/10/2022 à 09:38038_2022.10.11_Décision modificative (PDF) publié le 20/10/2022 à 09:39039_2022.10.11_Règlement intérieur Conseil municipal - Modificatif - Copie (PDF) publié le 20/10/2022 à 09:46040_2022.12.14_Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire (PDF) publié le 21/12/2022 à 10:25040_2022.12.14_Annexe (PDF) publié le 21/12/2022 à 10:26041_2022.12.14_Adoption du rapport de la CLECT (PDF) publié le 21/12/2022 à 10:26042_2022.12.14_Ouverture dominicale des commerces 2023 (PDF) publié le 21/12/2022 à 10:29 044_2022.12.14_Décision modificative (PDF) publié le 16/12/2022 à 09:42043_2022.12.14_Admission en non valeur (PDF) publié le 16/12/2022 à 09:43
Décisions
Arrêtés

2023

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°-001-2023-Arrete-d'autorisation-de-buvette-temporaire_Bresse-Tonic-Foot_7-01 (PDF) publié le 05/01/2023 à 09:54ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 002-2023-Arrete-d'autorisation-de-buvette-temporaire_Les conscrits_12,13-02 (PDF) publié le 05/01/2023 à 09:55ARRÊTÉ MUNICIPAL N°021-2023-Arrêté d'autorisation de buvette temporaire_Association Familiale_5-03 (PDF) publié le 14/02/2023 à 10:35ARRETE MUNICIPAL 022 - 2023 réglementant la circulation rue de la Gare (PDF) publié le 15/02/2023 à 15:44ARRETE MUNICIPAL 023 - 2023 réglementant la circulation et le stationnement résidence le Pré (PDF) publié le 16/02/2023 à 12:53ARRETE MUNICIPAL 025 - 2023 réglementant la circulation rue des Grillons (PDF) publié le 22/02/2023 à 14:39ARRETE MUNICIPAL 029 - 2023 permission de voirie route du Sougey (PDF) publié le 07/03/2023 à 15:29ARRETE MUNICIPAL 030 - 2023 régementant la circulation route du Sougey (PDF) publié le 07/03/2023 à 15:29ARRETE MUNICIPAL 026 - 2023 Arrêté d'autorisation de buvette temporaire_Sou des écoles_16-04 (PDF) publié le 08/03/2023 à 08:45ARRETE MUNICIPAL 031 - 2023 Permission de voirie chemin des Pommerayes (PDF) publié le 08/03/2023 à 15:32ARRETE MUNICIPAL 032 - 2023 réglementant la circulation chemin des Pommerayes (PDF) publié le 08/03/2023 à 15:32ARRETE MUNICIPAL 028 - 2023 Arrêté d'autorisation de buvette temporaire_Pâte à Trac_25.26-03 (PDF) publié le 16/03/2023 à 09:15ARRETE MUNICIPAL 036 - 2023 réglementant la circulation rue de la Gare (PDF) publié le 24/03/2023 à 14:44ARRETE MUNICIPAL 037 - 2023 réglementant la circulation Grande rue (PDF) publié le 24/03/2023 à 14:44ARRETE MUNICIPAL 038 - 2023 portant permis de stationnement - grande rue (PDF) publié le 24/03/2023 à 14:44