Accessibilité

Accessibilité

Déclaration d'accessibilité

Établie le 01/07/2025

Notre organisation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à Site officiel de Montrevel-en-Bresse (https://www.Montrevel-en-Bresse.fr/).

État de conformité

Le site officiel de Montrevel-en-Bresse est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.